Mentions légales

Identité de l’association

Association “Tennis Cluc de Maurin," (TCM) régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée sous le numéro RNA : W343001076 et au greffe des associations de Montpellier.

Siège social : COURTOUJOURS - 34970 LATTES..

Téléphone : 04 67 42 56 03.

Email : tennisclubmaurin@orange.fr. 

Directeur de publication

Claude BOUZAT, en qualité de président de l’association.

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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

Dénomination : Tennis club de Maurin (TC Maurin)
Statut : Association loi 1901
Adresse du club : Complexe sportif de Courtoujours - Rue du lantissargues - 34970 Lattes.

Editeur : Association TCM
Direction de la publication : Claude BOUZAT ci-après l’Editeur.
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

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ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR et DEVELOPPEMENT

Hébergement : OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (tél. : 09 72 10 10 07).
Développement : Plateforme Wix.com Ltd., 40 Namir Road, Tel Aviv-Yafo, 6110220, Israël.

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ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

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ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle des visiteurs.

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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction sans autorisation est interdite. Le contenu est protégé par la législation sur le droit d’auteur.